1. Règlementation

​

Conformément aux dispositions des articles 6-III-1° et 19 de la loi n° 2004-575 du 21 juin 2004 pour la confiance dans l’économie numérique entrée en vigueur le 23 juin 2004, les coordonnées de l’éditeur et de l’hébergeur du Site sont indiquées ci-dessous.

​

2. Coordonnées de l’éditeur

​

Le présent site est édité par la société POPHAM DESIGN EUROPE, Société par actions simplifiée, au capital de 1000 euros, immatriculée au registre du commerce et des sociétés de Paris sous le n° 841 213 788, dont le siège social sis 27 Boulevard Saint-Martin à Paris (75003), Représentée par son Président, Madame Caitlin DOWE-SANDES.

 

Téléphone : +33 9 80 97 52 32

E-mail : contact@pophamdesign.com

​

3. Coordonnées de l'hébergeur du Site: 

​

Le Site est hébergé et administré par:

popham design

Téléphone : +212 5 24 37 80 22

E-mail : contact@pophamdesign.com

​

4. Propriété intellectuelle

​

L’ensemble des données, textes, images, photographies et plus largement tout contenu diffusé sur le Site font l’objet d’une protection au titre du droit de la propriété intellectuelle.

​

POPHAM DESIGN EUROPE est seule propriétaire de l’ensemble des droits de propriété intellectuelle attachés au présent Site.

 

Aux termes de l’article L.122-5-2° et L.122-5-3° du Code la propriété intellectuelle seules sont autorisées : 

• les « copies ou reproductions strictement réservées à l’usage privé du copiste et non destinées à une utilisation collective » et ;

• sous réserve que soient mentionnés le nom de l’auteur et de la source :

« les analyses et les courtes citations justifiées par le caractère critique, polémique, pédagogique, scientifique ou d’information ».

Dès lors, hors des exceptions précitées, toute représentation, mise à disposition, reproduction intégrale ou partielle de tout ou partie du Site sans le consentement écrit et préalable de POPHAM DESIGN EUROPE est illicite (article L.122-4 du Code de la propriété intellectuelle).